1. 1. Général

   
   

ExoWeb emploie une Politique d'Utilisation Acceptable (« PUA ») afin de préserver l'intégrité et les performances de son infrastructure.

Dans un environnement d'hébergement web partagé, plusieurs clients partagent les ressources d'un même serveur, il est donc essentiel de ne pas utiliser votre compte d'hébergement de manière à perturber les autres utilisateurs d'ExoWeb.

Notre politique définit ce qui est permis ou interdit sur nos serveurs. En utilisant nos services, vous vous engagez à respecter cette politique.

Tout manquement à la politique peut entraîner la suspension ou la fermeture de votre compte sans préavis.

ExoWeb est seul juge de ce qui constitue une violation de cette politique.

2. 2. Activités illégales

L'utilisation des services d'ExoWeb à des fins illégales est interdite. Vous vous engagez à respecter toutes les lois, règlements et règles gouvernementales applicables. Vous acceptez de ne recevoir aucun remboursement pour des frais payés à ExoWeb si celui-ci prend des mesures punitives à la suite d'une utilisation abusive ou illégale de ses services.

ExoWeb se réserve le droit de divulguer toute information jugée nécessaire pour se conformer aux lois, règlements, procédures légales ou demandes des autorités, ou d'éditer, refuser de publier ou supprimer tout contenu ou matériel à sa seule discrétion.

3. 3. Politique relative aux courriels indésirables (Pourriels)

ExoWeb applique une politique de tolérance zéro envers le spam.

L'envoi d'emails non sollicités via ou vers nos serveurs est strictement interdit. Toute infraction volontaire liée à l'envoi de courriels en masse non sollicités entraînera une enquête interne et des frais minimum de 150,00$, plus taxes.

4. 4. Utilisation de nos serveurs d'envoi de courriels

Les comptes d'Hébergement Web chez ExoWeb ne sont pas conçus pour l'envoi de courriels en masse. Le nombre de courriels est limité à 500 par jour par compte et sont répartis sur l'ensemble des adresses courriels du compte. Tout courriel excédant la limite définie sera bloqué et ne sera pas délivré. Ces mesures sont en place pour lutter contre les pourriels en cas de piratage de compte.

Il est possible de rehausser la limite quotidienne moyennant des frais supplémentaires, vous devez communiquer avec le support pour procéder, les options sont facturées annuellement.

Les pièces jointes ne doivent pas excéder 20 Mo. Pour des fichiers plus volumineux, il est recommandé d'utiliser votre compte d'hébergement pour stocker et partager le fichier via un lien ou d'utiliser un service de partage de fichier tiers.

Nous vous recommandons de limiter les fichiers à 10 Mo ou moins, si votre destinataire ne peut pas accepter plus de 10 Mo le courriel sera automatiquement refusé et il n'y a rien que nous puissions faire.

5. 5. Sauvegardes

- Hébergement Web Mutualisé
L'espace disque fourni avec votre compte d'hébergement Web ne doit pas être utilisé pour stocker des sauvegardes qui ne sont pas directement liées à votre site. Une seule sauvegarde temporaire est autorisée pour un maximum de 24 heures, nous pouvons décider du supprimer vos sauvegardes à tout moment sans préavis.

ExoWeb effectue des sauvegardes quotidiennes de tous les comptes en hébergement mutualisés, nous avons une rétention de 7 jours, certains serveurs sont en essai avec une rétention de 45 jours des données.

ExoWeb ne garantit pas les sauvegardes, elles sont offertes comme valeur ajoutée à vos services. Il est de la responsabilité du client de s'assurer d'avoir une copie saine de ses données en tout temps.

Nous recommandons que le client télécharge une sauvegarde de ses données à chaque changement majeur, cette copie sera sauvegardée dans l'infrastructure du client au moyen qui lui convient.

Bien que notre système de sauvegardes soit très fiable et en surveillance constante, ExoWeb ne peut être tenu responsable en cas de perte de données liée aux sauvegardes qui vous sont offertes gratuitement.

- Hébergement pour Revendeurs
Les conditions sont les mêmes que les hébergements mutualisés.

ExoWeb ne garantit pas les sauvegardes, elles sont offertes comme valeur ajoutée à vos services. Il est de la responsabilité du revendeur de s'assurer d'avoir une copie saine des données de ses clients en tout temps.

Un revendeur à des options pour générer des sauvegardes externes, nous recommandons au revendeur de créer un serveur FTP sécurisé ou ils pourront téléverser périodiquement leurs copies de sauvegardes hors de notre réseau.

Bien que notre système de sauvegardes soit très fiable et en surveillance constante, ExoWeb ne peut être tenu responsable en cas de perte de données liée aux sauvegardes qui vous sont offertes gratuitement.

- Serveur Dédié
Il n'y a aucun système de sauvegardes automatique installé de base sur tous les serveurs dédiés. Les sauvegardes sur les serveurs dédiés sont à la discrétion du client, sauf si un service de sauvegarde externe a été commandé.

Lorsqu'un client commande un service de sauvegarde pour serveur dédié, nous appliquons le même type de surveillance que nos autres serveurs

Bien que notre système de sauvegardes soit très fiable et en surveillance constante, ExoWeb ne peut être tenu responsable en cas de perte de données liée aux sauvegardes. Il est toujours recommandé que le client fasse une sauvegarde hors réseau périodiquement pour garantir lui-même l'intégralité des données.

6. 6. Utilisation des ressources

- Hébergement Web Mutualisé
Pour assurer la stabilité de nos services, un compte mutualisé ne peut utiliser plus de 5 % des ressources du serveur pendant plus de 60 secondes consécutives (Processeur, Mémoire vive, Disque, Bande passante, etc...). Tout dépassement peut entraîner une suspension temporaire sans préavis pour éviter d'impacter les autres utilisateurs du même serveur. ExoWeb contactera ensuite le client et collaborera avec lui pour résoudre les problèmes d'utilisation excessive des ressources. Il est possible qu'un client soit forcé de migrer vers un serveur dédié si son site Web ou son application demande plus de ressources qu'une utilisation normale.

Les ressources de nos serveurs mutualisés ne peuvent pas être utilisées à des fins autres que le bon fonctionnement des sites ou applications installées a même votre compte, il est strictement interdit de revendre ou utiliser nos ressources pour du traitement de données en dehors du contexte de vos propres sites / applications.

Il est important de noter que les hébergements mutualisés ne sont pas adaptés aux sites consommant beaucoup de ressources.

Dans l'éventualité où un utilisateur aurait besoin de plus de ressources temporairement (pub télévisée, passage à une émission comme Les Dragons, période d'inscription intense, etc...) il est possible d'augmenter les ressources allouées à un compte moyennant des frais supplémentaires facturés mensuellement (1 mois minimum), pour activer ces options vous devez entrer en contact avec le support d'ExoWeb.

- Serveur Dédié
Les utilisateurs de serveurs dédiés ont de base le même genre de ressources allouées par compte pour garantir une certaine stabilité mais le client à un contrôle total sur l’utilisation des ressources de leur serveur, nous pouvons ajuster les ressources par compte ou globalement à la demande du client sans frais supplémentaires.

7. 7. Utilisation du disque dur

- Hébergement Web Mutualisé
L'espace disque fourni ne doit pas être utilisé pour stocker des fichiers non liés directement à votre site Web ou votre application.

Il est interdit de vendre de l'espace de stockage d'un forfait Web mutualisé sur nos serveurs, pour revendre de l'espace vous devez avoir un compte Revendeur.

- Serveur Dédié
Les utilisateurs de serveurs dédiés ont un contrôle total sur l'utilisation de leur espace disque.

8. 8. Processus

- Hébergement Web Mutualisé
Les comptes d'Hébergement Web mutualisés sont limités à 5 processus simultanés et ne peuvent pas durer plus de 60 secondes par processus.

- Serveur Dédié
Les limites de bases sont les mêmes que sur les serveurs mutualisés mais le client peut nous demander de faire sauter les limites au besoin.

9. 9. Bases de données

- Hébergement Web Mutualisé
- Chaque base de données a une limite de 30 connexions simultanées.

L'accès à distance des bases de données est réservé à une utilisation à des fins d'administration, il est strictement interdit d'utiliser une base de données hébergée chez ExoWeb par des scripts ou applications hébergés sur un autre serveur à moins d'avoir eu un consentement écrit de notre part.

Si vous avez reçu une autorisation de notre part mais que nous constatons que votre application est trop gourmande en ressources, nous pouvons en tout temps révoquer l'accord donné.

- Serveur Dédié
Aucune limitation n'est imposée aux bases de données sur les serveurs dédiés.

10. 10. Logiciels et scripts autorisés

Tous les logiciels et scripts installés doivent être exempts de vulnérabilités, de virus et de logiciels malveillants.

Les scripts conçu pour réaliser un piratage sont strictement interdit sur nos serveurs

ExoWeb peut supprimer tout script jugé vulnérable sans préavis pour protéger ses serveurs.

Toutes les applications installées par un utilisateur doivent être maintenues à jour périodiquement et dans un délai raisonnable par l'utilisateur lui-même. Un gestionnaire de contenu populaire comme WordPress, Joomla, Drupal (etc...) par exemple peuvent demander des mises à jour fréquentes pour colmater des failles de sécurité. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de veiller à la maintenance du site. ExoWeb ne peut être tenu responsable du mauvais fonctionnement ou d'un éventuel piratage si l'utilisateur néglige la maintenance.

ExoWeb offre un service de maintenance de sites WordPress moyennant un frais mensuel si vous n'avez pas les capacités de vous occuper directement de la maintenance de votre site Web.

11. 11. Conduite illégale ou utilisation abusive

L’utilisation des services d'ExoWeb à des fins illégales, moralement inacceptables ou contraires à la PUA est interdite. L'utilisateur doit se conformer aux règlements et lois locales, provinciales, fédérales ou internationales applicables.

ExoWeb se réserve le droit de mettre fin à vos services sans préavis si l'utilisateur ne respecte pas la PUA. L'utilisateur sanctionné n'est pas éligible à un remboursement de ses services et peut être exposé à des amandes si les actions posées causent préjudice à ExoWeb.

Des exemples (non limités à) d'utilisation inacceptables

• Toute activité visant à diffamer, humilier, blesser, abuser, menacer, calomnier ou harceler d'autres personnes.
• La transmission, distribution ou stockage de contenu en violation des lois ou règlements en vigueur, y compris les logiciels piratés ou tout outil ou contenu illicite.
• La diffusion, transmission ou stockage de tout matériel protégé par des droits d'auteur, marques déposées, secrets industriels ou autres droits de propriété intellectuelle sans autorisation appropriée, ainsi que de tout contenu obscène, diffamatoire, violant la vie privée ou constituant une menace illégale.
• Toute fausse représentation ou fraude concernant des produits ou services.
• L'usurpation d'identité d'une autre personne ou entité.
• L'accès non autorisé à d'autres ordinateurs ou réseaux (comme le piratage), ainsi que la diffusion de virus ou autres activités destructrices similaires.
• La violation des lois canadiennes ou américaines sur le contrôle des exportations de logiciels ou d'informations techniques.
• Faciliter, encourager ou aider toute activité mentionnée ci-dessus, que ce soit en utilisant le réseau ou le service directement ou par le biais de tiers.
• Perturber l'utilisation, l'accès ou la fourniture de services de notre réseau.
• Perturber l'utilisation, l'accès ou la fourniture de services d'un tiers en utilisant notre réseau.

12. 12. Contenu pour adultes

Le contenu pour adultes est autorisé à condition qu'il respecte les lois et règlements en vigueur.

Tout contenu illégal, y compris les contenus non conformes aux lois sur la protection des mineurs ou la diffusion non autorisée de matériel explicite, est strictement interdit.

Un utilisateur ayant du contenu pour adultes pourra être invité à souscrire à un serveur dédié si l'utilisation des ressources dépasse un niveau acceptable.

13. 13. Téléchargements

Les serveurs d'ExoWeb ne doivent pas être utilisés pour le stockage de fichiers destinés au partage qui n'ont pas de liens avec les sites Web ou les applications hébergées dans le compte.

La distribution de logiciels est interdite si vous n'êtes pas l'auteur/éditeur, sauf avec une autorisation explicite de distribution de l'éditeur.

Toute utilisation de nos services pour héberger ou partager des logiciels tiers sans accord préalable est interdite, ExoWeb se réserve le droit de suspendre vos services sans préavis en cas de plainte.

14. 14. Violation

ExoWeb se réserve le droit de décider, à sa seule discrétion, des mesures à prendre en cas de non-respect de la Politique d'Utilisation Acceptable (PUA).

ExoWeb peut suspendre ou résilier tout compte ne respectant pas cette politique sans préavis ni remboursement des montants payés à l'avance.

Toute infraction à la PUA pourrait également entraîner des poursuites civiles ou pénales.

15. 15. Droits Réservés

ExoWeb se réserve le droit de modifier cette Politique d'Utilisation Acceptable (PUA) à tout moment, sans notification préalable.

Vous êtes responsable de l'utilisation des services ExoWeb par vous-même, vos employés, agents, sous-traitants, invités et clients, que cette utilisation soit faite avec ou sans votre approbation ou consentement.

16. 16. Questions et Préoccupations

Pour toute question ou préoccupation concernant la Politique d'Utilisation Acceptable d'ExoWeb, veuillez contacter notre équipe par courriel.

Nous nous engageons à faire tout notre possible pour vous fournir l'aide nécessaire et répondre à vos questions.

17. 17. Comment rapporter un cas d'abus

Si vous souhaitez signaler un abus, veuillez envoyer un courriel à abuse@exoweb.com.

Veuillez nous fournir vos informations de contact lors de la plainte si vous désirez un suivi.

Assurez-vous de fournir autant d'informations que possible afin de faciliter notre enquête. Chaque plainte sera examinée dans les 24 heures suivant sa réception et nous pourrions demander des informations supplémentaires si nécessaire.

En fonction du type de plainte, ExoWeb se réserve le droit de faire un suivi ou non avec le plaignant.

18. 18. Divisibilité

Si une clause de cette PUA est jugée illégale, nulle ou non applicable pour quelque raison que ce soit, elle sera réputée divisible du reste de la Politique, sans affecter la validité des autres dispositions.

19. 19. Loi et Juridiction Applicables

Cette Politique est régie et interprétée conformément aux lois de la province de Québec et aux lois canadiennes applicables. Les parties conviennent irrévocablement que tout litige découlant de cette Politique sera traité au Québec selon les lois de la province de Québec, y compris les différends relatifs à son interprétation ou à ses effets.

Tableau des versions et des changements :